Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASALTE
BASALTE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1104621
Date de dépôt :
30/06/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Besancon

Présentation de la marque BASALTE

Déposée le 30 juin 1979 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASALTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Besancon), la marque française « BASALTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASALTE domicilié(e) 9 Rue Jean de Bry 25000 BESANCON - France.

La marque BASALTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1104621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18

BASALTE a également déposé les autres marques suivantes : BASALTE , BASALTE


BASALTE S.A.R.L. - 9 Rue Jean de Bry 25000 BESANCON - France


Inscription - Changement de dénomination n°129758 - Publication au BOPI 1980-010

Appareils optique, photographiques, automatiques, machines à calculer, bagagerie et ses accessoires, parapluies.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.